Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE BREED Horse Breed
TROMELIN Nutrition (SA)

Numéro de dépôt :
3217109
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
25/03/2013
HORSE BREED Horse Breed de TROMELIN Nutrition

Présentation de la marque HORSE BREED Horse Breed

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) TROMELIN Nutrition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « HORSE BREED Horse Breed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROMELIN Nutrition domicilié(e) 6 rue de Mézarnou,29400 PLOUNEVENTER - 29400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 635 420 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROMELIN Nutrition (SA) Monsieur Pascal DUROT domicilié(e) 6 rue de Mézarnou,29400 PLOUNEVENTER - 29400 - France.

La marque HORSE BREED Horse Breed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE BREED Horse Breed est expirée depuis le 25 mars 2013.

TROMELIN Nutrition a également déposé les autres marques suivantes : ALPHALAP &-lap , REGALIN , TRIOR , tradi , LAPDOR , DIETY HORSE , GAMME PROTEA FEVEROLE , TROMELIN&CIE , PROTEA 41 , ALGOLIN


TROMELIN Nutrition (SA) - 6 rue de Mézarnou,29400 PLOUNEVENTER - 29400 - France - SIREN 635420326


TROMELIN Nutrition (SA) Monsieur Pascal DUROT - 6 rue de Mézarnou,29400 PLOUNEVENTER - 29400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Aliments pour chevaux