Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-FRANCOIS DEMAI
TROMBINO Antoine

Numéro de dépôt :
1713125
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000
JEAN-FRANCOIS DEMAI de TROMBINO Antoine

Présentation de la marque JEAN-FRANCOIS DEMAI

Déposée le 29 novembre 1990 par TROMBINO Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-FRANCOIS DEMAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROMBINO Antoine, domicilié(e) 8, Rue du Châtellier BP 38, 60603 CLERMONT CEDEX - France.

La marque JEAN-FRANCOIS DEMAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-FRANCOIS DEMAI est expirée depuis le 29 novembre 2000.

TROMBINO Antoine a également déposé les autres marques suivantes : ARTCONSOMART-e espace ARTCONSOMART-e Galerie ARTCONSOMART-e Sylvie et Antoine ARTCONSOMART-e


TROMBINO Antoine - 8, Rue du Châtellier BP 38, 60603 CLERMONT CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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