Fécondation Interculturelle
Présentation de la marque Fécondation Interculturelle
Déposée le 18 mai 2004 par TROLLIET Guy François Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fécondation Interculturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fécondation Interculturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fécondation Interculturelle est expirée depuis le 18 mai 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27