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Marques déposées par monsieur TROJAN Philippe
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ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU
M. TROJAN Philippe

Numéro de dépôt :
1598585
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
15/06/2000
ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L\'ECONOMIE DE L\'EAU de TROJAN Philippe

Présentation de la marque ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU

Déposée le 15 juin 1990 par monsieur TROJAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TROJAN Philippe domicilié(e) 17 rue Taillegrain, 18000 BOURGESet COLOMBIER Arnaud,Le Petit ENTREVINS, 18290 CIVRAY - France.

La marque ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLOTT VOUS CONTRIBUEZ A L'ECONOMIE DE L'EAU est expirée depuis le 15 juin 2000.

TROJAN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BERRY SCOPE


M. TROJAN Philippe - 17 rue Taillegrain, 18000 BOURGESet COLOMBIER Arnaud,Le Petit ENTREVINS, 18290 CIVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Dispositif permettant l'économie d'eau dans les chasses d'eau