Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POPS'CREATION
TROISIEME RIS SARL
Numéro de dépôt :
3313277
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
ROUEN
Présentation de la marque POPS'CREATION
Déposée le 10 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME RIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « POPS'CREATION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME RIS domicilié(e) 5 rue Marcel Sembat,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 178 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Busch SARL Troisième Ris domicilié(e) 5, rue Marcel Sembat,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROISIEME RIS SARL - 5 rue Marcel Sembat,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France - SIREN 451178768
Monsieur Jean-François Busch SARL Troisième Ris - 5, rue Marcel Sembat,76140 LE PETIT QUEVILLY - 76140 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415348 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Jouet, jeu, notamment éléments de construction composé de matières biodégradables de couleurs : blanc, vert, rouge, bleu, brun, gris, jaune, orange, rose. Maquettes et livres. Education, divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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