Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCHE CULTURE
TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3630705
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
FRANCHE CULTURE de TROISIEME OEIL PRODUCTIONS

Présentation de la marque FRANCHE CULTURE

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME OEIL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCHE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISIEME OEIL PRODUCTIONS domicilié(e) 16 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, Mme RAPPOPORT Vanessa domicilié(e) 16 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

La marque FRANCHE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCHE CULTURE arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

TROISIEME OEIL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : DANCE ST , 13 A TABLE , FAIS MOI UNE PLACE , WONDERFOOLS , Le grand check-up , Star et Comédie , ENQUÊTE DE SENS , C'est à vous , Alerte enlèvement , MÉTÉO SCHOOL


TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, SARL - 16 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


TROISIEME OEIL PRODUCTIONS, Mme RAPPOPORT Vanessa - 16 Rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703630 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.