Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT DOGUES
TROISIEME LIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4003005
Date de dépôt :
04/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2023
HOT DOGUES de TROISIEME LIGNE

Présentation de la marque HOT DOGUES

Déposée par voie électronique le 4 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROISIEME LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOT DOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROISIEME LIGNE domicilié(e) 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 793 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROISIEME LIGNE, M. CHRISTOPHE ROUSSEAU domicilié(e) 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France.

La marque HOT DOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT DOGUES est expirée depuis le 4 mai 2023.

TROISIEME LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LOSC AUTHENTICS , SPORTEM SPORT & MARKETING , 3 Troisième ligne , SPORTEM , PLAYED IN LANGUEDOC , GRIFFE *MONTPELLIER RUGBY CLASSICS* MRC EST.1986 , , 3 TROISIEMELIGNE , RIEN NE VAUT L'ESPRIT D'EQUIPE NOTHING LIKE A TEAM SPIRIT , 3 TROISIEME LIGNE


TROISIEME LIGNE, SAS - 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France - SIREN 480793231


TROISIEME LIGNE, M. CHRISTOPHE ROUSSEAU - 19 BOULEVARD FOCH, BP 2138 - 51074 - REIMS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 13 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606637 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.