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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISEL
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VICOMTE HABILLEUR CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE HABILLEUR CONSEIL
TROISEL (SARL)

Numéro de dépôt :
93463363
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2003

Présentation de la marque VICOMTE HABILLEUR CONSEIL

Déposée le 5 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICOMTE HABILLEUR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROISEL domicilié(e) 14, Rue Auguste Comte, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TROISEL - France.

La marque VICOMTE HABILLEUR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE HABILLEUR CONSEIL est expirée depuis le 5 avril 2003.

TROISEL a également déposé les autres marques suivantes : TROISEL


TROISEL (SARL) - 14, Rue Auguste Comte, 69002 LYON - France


SARL TROISEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Prêt à porter hommes et femmes Chaussures, Chapellerie, Chemiserie Bonneterie