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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Troiscepages
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Made IN Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made IN Provence
Troiscepages, SARL
M. Sébastien Hamdan

Numéro de dépôt :
3886067
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Made IN Provence de Troiscepages

Présentation de la marque Made IN Provence

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Troiscepages et monsieur Sébastien Hamdan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Made IN Provence »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Troiscepages domicilié(e) 24b avenue aviateur poli - 13008 - marseille - France et monsieur Sébastien Hamdan domicilié(e) 24b avenue aviateur poli - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Hamdan domicilié(e) 24b avenue aviateur poli - 13008 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33 43


Troiscepages, SARL - 24b avenue aviateur poli - 13008 - marseille - France

M. Sébastien Hamdan - 24b avenue aviateur poli - 13008 - Marseille - France


M. Sébastien Hamdan - 24b avenue aviateur poli - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592158 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.