Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE COURBE
S.A.R.L. TROIS QUATORZE

Numéro de dépôt :
94501318
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque ESPACE COURBE

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROIS QUATORZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE COURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROIS QUATORZE domicilié(e) Z.A. Les Arpents, Le Pré des Aulnes, 77340 PONTAULT COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge CLAIR - France.

La marque ESPACE COURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE COURBE est expirée depuis le 11 janvier 2004.


S.A.R.L. TROIS QUATORZE - Z.A. Les Arpents, Le Pré des Aulnes, 77340 PONTAULT COMBAULT - France - SIREN 392585741


Monsieur Serge CLAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231264 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 6 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342087 - Publication au BOPI 2002-03-06

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264280 - Publication au BOPI 1998-10-12

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

- meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques. - publicité (courrier, mise à jour de documentation, diffusion de matériel, location de matériel, diffusion d'annonces, location d'espaces, et publication de textes publicitaires) Gestion des affaires commerciales et administration commerciale Travaux de bureaux Agence de publicité, agence d'informations commerciales Location de machines et matériels de bureau Décoration de vitrines, démonstration de produits, distribution d'échantillons, reproduction de documents, étude de marché Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Agence d'information commerciale Service de mannequins, étude et recherche de marché, sondage - produits et services d'opinion, relations publiques, renseignements d'affaires, promotion de ventes - construction (information en matière de -, supervision de travaux de -, démolition de -), travaux d'ébénisterie, équipements de cuisine, location de machines de chantier, service d'étanchéité, information en matières de construction, service d'isolation, montage d'échafaudages, travaux de plâterie, travaux de plomberie, travaux de peinture, ponçage, maçonnerie Réparation, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, informations en matière de réparation, restauration et entretien de mobilier Services d'installation, installation et entretien de machines, pose de papiers peints - recherche scientifique et industrielle Architecture, services de dessinateurs d'art graphique, conseil en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, décoration intérieure dessin industriel, service de dessinateur de mode, service de dessinateur pour emballage, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs Agence de surveillance nocturne, deblayage de combles, consultation en matière de sécurité, enregistrement sur bandes vidéo, imprimerie, impression en offset et lithographique, location de distributeurs automatiques, location de costumes, photocomposition, photographie, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits, recherches mécaniques et techniques, bureaux de rédaction Café-restaurant, cafétérias, bars, restaurants libre-service, restauration, restaurants à service rapide et permanent Composition florale, confection de couronnes, horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes Clubs de rencontre, location d'ordinateurs, entretien de pelouses.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.