Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux |
SARL TROIS PLUS UN

Numéro de dépôt :
3219007
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2013
FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux | de TROIS PLUS UN

Présentation de la marque FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux |

Déposée le 4 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROIS PLUS UN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux | » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROIS PLUS UN domicilié(e) les hameaux de Makila, , 14 Impasse St Martin,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TROIS PLUS UN, domicilié(e) Les Hameaux de Makila,, 14 impasse Saint Martin,,64200 BASSUSSARRY - France.

La marque FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux | a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR HOMe |Ammeublement | Décoration | Art de la table | Cadeaux | est expirée depuis le 4 avril 2013.


SARL TROIS PLUS UN - les hameaux de Makila, , 14 Impasse St Martin,64200 BASSUSSARRY - 64200 - France


SARL TROIS PLUS UN, - Les Hameaux de Makila,, 14 impasse Saint Martin,,64200 BASSUSSARRY - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381800 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

– ammeublement. – linge de table en matières textiles linge de lit linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vaisselle. Ustensiles et recipients pour le ménage et cuisine non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaqué Luminaires. Tapis tentures murals.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.