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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois maison
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TROIS MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS MAISON
Trois maison, SAS, Luc BESSON

Numéro de dépôt :
3750838
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
TROIS MAISON de Trois maison

Présentation de la marque TROIS MAISON

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROIS MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois maison domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Trois maison" en cours de formation, Studio FLV 25 rue Hebert 92140 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc BESSON domicilié(e) Studio FLV 25 rue Hebert 92140 Clamart - France.

La marque TROIS MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MAISON est expirée depuis le 2 juillet 2020.


Trois maison, SAS, Luc BESSON - Agissant pour le compte de la société "Trois maison" en cours de formation, Studio FLV 25 rue Hebert 92140 Clamart - France


Luc BESSON - Studio FLV 25 rue Hebert 92140 Clamart - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 24 décembre 2013 - Immatriculation de societé n°615675 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 18 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°618813 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Papiers peints ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).