Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEM
Trois Etoiles Média, SAS

Numéro de dépôt :
4135158
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
TEM de Trois Etoiles Média

Présentation de la marque TEM

Déposée le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois Etoiles Média auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Trois Etoiles Média domicilié(e) 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 240 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trois Etoiles Média, M. Castel Rodolph domicilié(e) 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France.

La marque TEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEM est expirée depuis le 19 novembre 2024.

Trois Etoiles Média a également déposé les autres marques suivantes : Trois Etoiles Média


Trois Etoiles Média, SAS - 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France - SIREN 801240771


Trois Etoiles Média, M. Castel Rodolph - 2 Rue des chauffours, Imm.Les Bureaux de Cergy - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643831 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

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