Marque renouvelée - Marque en vigueur

JT JEAN TROGNEUX DEPUIS 5 GENERATIONS
TROGNEUX jean, SAS

Numéro de dépôt :
94548685
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
24/11/2024

Présentation de la marque JT JEAN TROGNEUX DEPUIS 5 GENERATIONS

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROGNEUX jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « JT JEAN TROGNEUX DEPUIS 5 GENERATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROGNEUX jean domicilié(e) 1 rue delambre, bp 823 - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 720 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TROGNEUX jean, M. TROGNEUX jean domicilié(e) 1 rue delambre, bp 823 - 80000 - AMIENS - France.

La marque JT JEAN TROGNEUX DEPUIS 5 GENERATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JT JEAN TROGNEUX DEPUIS 5 GENERATIONS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

TROGNEUX jean a également déposé les autres marques suivantes : lion des flandres


TROGNEUX jean, SAS - 1 rue delambre, bp 823 - 80000 - AMIENS - France - SIREN 551720592


TROGNEUX jean, M. TROGNEUX jean - 1 rue delambre, bp 823 - 80000 - AMIENS - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2273719 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2014 n°2569135 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-08

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711654 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Confiseries, chocolateries pain pâtisserie, dragées, glaces