Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM
TRODET Sébastien

Numéro de dépôt :
3312516
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM de TRODET Sébastien

Présentation de la marque AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM

Déposée le 9 septembre 2004 par TRODET Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est TRODET Sébastien domicilié(e) 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRODET Sébastien domicilié(e) 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France.

La marque AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS A ART WWW.PAS-A-PART.COM est expirée depuis le 9 septembre 2014.

TRODET Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : RIEN QUE POUR VOS PIEDS Le pied sous toutes les coutures


TRODET Sébastien - 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France


TRODET Sébastien - 4, rue Onoz,77320 MONTOLIVET - 77320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Coutellerie ; fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils nautiques ; géodésiques ; photographiques ; cinématographiques ; optique. Logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; carte à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage ; de cuisson ; lampes de poche ; appareils pour la purification de l'eau. Malles et valises ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à mains ; sacs à dos ; sac à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosse (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux. Cordes, ficelles, tentes, bâches. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceinture (habillement), gants (habillement), foulards, chaussette, chaussures de sport, sous-vêtements. Organisation de voyages ; agence de tourisme.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.