Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE domicilié(e) 26-28 AVENUE BEAUDELET - 77330 - OZOIR-LA-FERRIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 568 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291389.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRODAT FRANCE, Société par actions simplifiée - 26-28 AVENUE BEAUDELET - 77330 - OZOIR-LA-FERRIÈRE - France - SIREN 389568270
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Appareils à timbrer ; appareils à tamponner autocolorants ; cachets ; tampons ; cachets et tampons à main ; cachets et tampons de bureau ; cachets et tampons de poche ; cachets et tampons pour enfants ; cachets et tampons préencrés ou à encrer soi-même ; cachets et tampons à date ; cachets et tampons à chiffres ; cachets et tampons pour constituer des mots ou des images ; supports pour tampons et pour cachets ; articles de bureau (à l'exception des meubles).
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