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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE
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LES P'TITS COURAGEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES P'TITS COURAGEUX
TRODAT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4291393
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
LES P\'TITS COURAGEUX de TRODAT FRANCE

Présentation de la marque LES P'TITS COURAGEUX

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES P'TITS COURAGEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE domicilié(e) 26-28 AVENUE BEAUDELET - 77330 - OZOIR-LA-FERRIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 568 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LES P'TITS COURAGEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS COURAGEUX arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

TRODAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S-printy , METAL LINE , LES P'TITS CHAMPIONS , DATOFFICE , (Marque figurative) , LES P TITS CHAMPIONS , LES P TITS COURAGEUX , X. PRINT , APRINT


TRODAT FRANCE, Société par actions simplifiée - 26-28 AVENUE BEAUDELET - 77330 - OZOIR-LA-FERRIÈRE - France - SIREN 389568270


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils à timbrer ; appareils à tamponner autocolorants ; cachets ; tampons ; cachets et tampons à main ; cachets et tampons de bureau ; cachets et tampons de poche ; cachets et tampons pour enfants ; cachets et tampons préencrés ou à encrer soi-même ; cachets et tampons à date ; cachets et tampons à chiffres ; cachets et tampons pour constituer des mots ou des images ; supports pour tampons et pour cachets ; articles de bureau (à l'exception des meubles).