Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEITRONIC
Madame TROCART Germaine Andrée épouse SEIGNUR demeurant à Terminiers (E. & L.) 7 rue Chanzy agissant au nom et pour le compte de la société CASE-DIFFUSION (S.A.R.L.) en formation 7, rue Chanzy TERMINIERS, 28140 ORGERES-EN-BEAUCE.

Numéro de dépôt :
1218872
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
06/10/1992
SEITRONIC de TROCART Germaine Andrée épouse SEIGNUR demeurant à Terminiers (E. & L.) 7 rue Chanzy

Présentation de la marque SEITRONIC

Déposée le 6 octobre 1982 par madame TROCART Germaine Andrée épouse SEIGNUR demeurant à Terminiers (E. & L.) 7 rue Chanzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « SEITRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame TROCART Germaine Andrée épouse SEIGNUR demeurant à Terminiers (E. & L.) 7 rue Chanzy - France.

La marque SEITRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEITRONIC est expirée depuis le 6 octobre 1992.


Madame TROCART Germaine Andrée épouse SEIGNUR demeurant à Terminiers (E. & L.) 7 rue Chanzy agissant au nom et pour le compte de la société CASE-DIFFUSION (S.A.R.L.) en formation 7, rue Chanzy TERMINIERS, 28140 ORGERES-EN-BEAUCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 4 juillet 2001 - Erratum n°326341 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription - Changement de dénomination n°14378 - Publication au BOPI

Composants électroniques, audio-visuel, cinéma, photo, supports magnétiques, appareils électriques, radio-électricité, téléphonie.