Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELLIER DES CHARMETTES
Numéro de dépôt :
1323595
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/08/1995
Présentation de la marque CELLIER DES CHARMETTES
Déposée le 14 août 1985 par madame TROCARD Née DECONS Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CELLIER DES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CELLIER DES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES CHARMETTES est expirée depuis le 14 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09