Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN
Monsieur TROCARD Jean Marie

Numéro de dépôt :
1605828
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/06/2000
CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN de TROCARD Jean Marie

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN

Déposée le 5 juin 1990 par monsieur TROCARD Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TROCARD Jean Marie domicilié(e) 33126 ST AIGNAN - France.

La marque CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN est expirée depuis le 5 juin 2000.

TROCARD Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LABORDE , CHATEAU CROIX DE LABORDE , CHATEAU JEANDEMAN


Monsieur TROCARD Jean Marie - 33126 ST AIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CROIX DE JEANDEMAN