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Marques déposées par TROCARD JEAN-LOUIS
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ROYAL TROCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TROCARD
TROCARD JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
98749695
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque ROYAL TROCARD

Déposée le 8 septembre 1998 par TROCARD JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL TROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est TROCARD JEAN-LOUIS, domicilié(e) LES JAYS, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR - France.

La marque ROYAL TROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TROCARD est expirée depuis le 8 septembre 2008.

TROCARD JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LA CROIX BELLEVUE , CHATEAU TROCARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU , CHATEAU LA CROIX DES MOINES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES CHARMETTES APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


TROCARD JEAN-LOUIS - LES JAYS, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

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