Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU
TROCARD JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
1553723
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU

Déposée le 7 juillet 1989 par TROCARD JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROCARD JEAN-LOUIS, domicilié(e) demeurant LES JAYS, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2147891) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2147891) - France.

La marque CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU est expirée depuis le 7 juillet 2009.

TROCARD JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LA CROIX BELLEVUE , ROYAL TROCARD , CHATEAU TROCARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA CROIX DES MOINES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES CHARMETTES APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


TROCARD JEAN-LOUIS - demeurant LES JAYS, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2147891) - France


LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2147891) - France


Demande de renouvellement le 9 décembre 2010 n°2457121 - Publication au BOPI 2010-12-09

Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147891 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553155 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOUR DE MARCHESSEAU