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Marques déposées par TROCARD JEAN-LOUIS
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CHATEAU LA CROIX BELLEVUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX BELLEVUE
TROCARD JEAN-LOUIS
DECONS épouse TROCARD Elisabeth

Numéro de dépôt :
1513890
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BELLEVUE

Déposée le 10 février 1989 par TROCARD JEAN-LOUIS et DECONS épouse TROCARD Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX BELLEVUE »

Les déposants sont TROCARD JEAN-LOUIS domicilié(e) LES JAYS,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2398346) - 33570 - France et DECONS épouse TROCARD Elisabeth domicilié(e) Les jays,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2398346) - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FAGNIEZ domicilié(e) 11 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU,33100 BORDEAUX (dossier no 2398346) - 33100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BELLEVUE est expirée depuis le 10 février 2019.

TROCARD JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU TROCARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA CROIX DES MOINES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES CHARMETTES APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


TROCARD JEAN-LOUIS - LES JAYS,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2398346) - 33570 - France

DECONS épouse TROCARD Elisabeth - Les jays,33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC (dossier no 2398346) - 33570 - France


CABINET FAGNIEZ - 11 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU,33100 BORDEAUX (dossier no 2398346) - 33100 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398346 - Publication au BOPI 2009-02-13

Renouvellement sans limitation n°2137014 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 5 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301397 - Publication au BOPI 2000-06-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Croix Bellevue.