Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
TROCARD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1505668
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 octobre 1988 par TROCARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROCARD Jean-Louis domicilié(e) Les Jays - 33750 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGNIEZ LOUIS domicilié(e) 37 RUE Général de Larminat - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT JAYS Appellation Lussac St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.


TROCARD Jean-Louis - Les Jays - 33750 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


M. FAGNIEZ LOUIS - 37 RUE Général de Larminat - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383481 - Publication au BOPI 2008-09-05

Renouvellement sans limitation n°2125931 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259061 - Publication au BOPI 1998-07-30

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700793 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754197 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT JAYS