Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
TROCARD JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
1505666
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 19 octobre 1988 par TROCARD JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROCARD JEAN-LOUIS domicilié(e) 1175 rue Jean Trocard - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TROCARD Jean Louis domicilié(e) 1175 rue Jean Trocard - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

La marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CROIX DE RAMBEAU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

TROCARD JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES APpellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA CROIX BELLEVUE , CHATEAU TROCARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA CROIX DES MOINES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU LES CHARMETTES APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


TROCARD JEAN-LOUIS - 1175 rue Jean Trocard - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


M. TROCARD Jean Louis - 1175 rue Jean Trocard - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Renouvellement sans limitation n°2125932 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383480 - Publication au BOPI 2008-09-05

Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259061 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2694038 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 15 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754195 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 26 juin 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°789543 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CROIX DE RAMBEAU