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Marques déposées par la société trocantons association loi de 1901
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EcoCyclerie trocantons
Marque expirée - Marque en non vigueur

EcoCyclerie trocantons
trocantons association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3468936
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
EcoCyclerie trocantons de trocantons association loi de 1901

Présentation de la marque EcoCyclerie trocantons

Déposée le 11 décembre 2006 par la société trocantons association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcoCyclerie trocantons »

Le déposant est la société trocantons association loi de 1901 domicilié(e) 85 rue des cedres,44440 PANNECE - 44440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 383 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, trocantons domicilié(e) 85 rue des cedres,44440 PANNECE - 44440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoCyclerie trocantons est expirée depuis le 11 décembre 2016.


trocantons association loi de 1901 - 85 rue des cedres,44440 PANNECE - 44440 - France - SIREN 411383623


trocantons - 85 rue des cedres,44440 PANNECE - 44440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.