Déposée le 31 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROC SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « TROCSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROC SPORT domicilié(e) 1 RUE DE L'EGALITE - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 578 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, troc sport, M. pugin-bron yvan domicilié(e) 18 impasse des peupliers - 74140 - ballaison - France.
La marque TROCSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TROCSPORT arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.
TROC SPORT, SARL - 1 RUE DE L'EGALITE - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 413578998
troc sport, M. pugin-bron yvan - 18 impasse des peupliers - 74140 - ballaison - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation n°2145009 - Publication au BOPI 1999-27
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2145009 - Publication au BOPI 2009-03-09
Inscription le 22 mars 2004 - Concession de licence n°389390 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261539 - Publication au BOPI 1998-09-07
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400883 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Inscription le 20 juillet 2009 - Concession de licence n°502316 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727348 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-03
Articles de sport d'occasion
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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