Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC Ménager
TROC MENAGER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3258042
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/11/2013
TROC Ménager de TROC MENAGER

Présentation de la marque TROC Ménager

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROC MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TROC Ménager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROC MENAGER domicilié(e) 15 RUE DUCHANT DU MERIE,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 354 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROC MENAGER GAY GERARD domicilié(e) 15 RUE DU CHANT DU MERIE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque TROC Ménager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC Ménager est expirée depuis le 20 novembre 2013.


TROC MENAGER (S.A.R.L.) - 15 RUE DUCHANT DU MERIE,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 378354625


TROC MENAGER GAY GERARD - 15 RUE DU CHANT DU MERIE,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique : appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement : caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux : logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs, fils électriques ; relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro processeur ; bâches de sauvetage. Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche, cafétières électriques ; cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Meubles, glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : fauteuils, siège, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Machine-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles machines d'aspiration à usage industriel. Pompes (machine) perceuses à main électrique broyeurs (machines) centrifugeuses (machines) machines à coudre, à tricoter, repasseuses, machines à laver, machines de cuisin électriques machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) robots (machines) machines à imprimer foreuses ; élevateurs ; couteaux électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.