Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZERO CONTRAINTE
TROC DE L'ILE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3303585
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2024
ZERO CONTRAINTE de TROC DE L\'ILE

Présentation de la marque ZERO CONTRAINTE

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO CONTRAINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE domicilié(e) 2 Rue des Alizés, Quartier de Dinarelle - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 262 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ZERO CONTRAINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO CONTRAINTE est expirée depuis le 16 juillet 2024.

TROC DE L'ILE a également déposé les autres marques suivantes : TROC.COM , TROC.COM , COLLECTION MYRIADES , TROC INTERNATIONAL , L'ARGUS DU TROC , TROC DE L'ILE : L'ENGAGEMENT 100 % , ACHETEZ MALIN VENDEZ SEREIN L'OCCASION ZERO CONTRAINTE , TROCNEWS , MEGATROC , TDI LA GARANTIE TOTALE TOUS DEPOSANTS INDEMNISES


TROC DE L'ILE, Société anonyme - 2 Rue des Alizés, Quartier de Dinarelle - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 401262944


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560451 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Journaux, périodiques, magazines, revues, feuilles d'annonces ; fiches techniques en matière de décoration et de bricolage. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; agences d'import-export ; études de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; services de vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'exposition ; service de regroupement pour le compte de tiers de tous types de mobiliers, d'articles de décoration, d'objets d'art, d'articles de vaisselle, d'articles de coutellerie, d'articles de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils électroménagers, d'équipements sanitaires, d'articles de jardinage, de véhicules, de machines et machines-outils, d'armes de décoration et de collection, de matériel informatique, de matériel hi-fi, de télévision, de radio, de jeux électroniques, de disques audio-vidéo, de matériel photographique, de produits de papeterie, de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de bagagerie, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, de vêtements, d'instruments de musique, permettant au consommateur de les acheter dans un magasin spécialisé dans le dépôt-vente, sur place et sur Internet. Estimation financière d'objets. Télécommunications ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de télécommunications par télématique et par réseaux multimédia ; messagerie électronique. Dépôt, emmagasinage de produits de toutes sortes. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils techniques en matière de décoration et de bricolage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.