Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BOUTE-EN-TRAIN
TROADEC CARINE
VAN THEMSCHE ERIC

Numéro de dépôt :
3690996
Date de dépôt :
14/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2019
LE BOUTE-EN-TRAIN de TROADEC CARINE

Présentation de la marque LE BOUTE-EN-TRAIN

Déposée le 14 novembre 2009 par TROADEC CARINE et VAN THEMSCHE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUTE-EN-TRAIN »

Les déposants sont TROADEC CARINE domicilié(e) 24 RUE DE L'EGLISE - 78125 - ORCEMONT - France et VAN THEMSCHE ERIC domicilié(e) 6 RUE ANTOINE CHANTIN - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROADEC CARINE domicilié(e) 24 RUE DE L'EGLISE - 78125 - ORCEMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUTE-EN-TRAIN est expirée depuis le 14 novembre 2019.


TROADEC CARINE - 24 RUE DE L'EGLISE - 78125 - ORCEMONT - France

VAN THEMSCHE ERIC - 6 RUE ANTOINE CHANTIN - 75014 - PARIS - France


TROADEC CARINE - 24 RUE DE L'EGLISE - 78125 - ORCEMONT - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).