Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRIVALDEC
/
TRIVALDEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIVALDEC
TRIVALDEC, Association
Maryse TAURUS

Numéro de dépôt :
3833764
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TRIVALDEC de TRIVALDEC

Présentation de la marque TRIVALDEC

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par TRIVALDEC et Maryse TAURUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIVALDEC »

Les déposants sont TRIVALDEC, Association domicilié(e) 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France et Maryse TAURUS domicilié(e) 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIVALDEC domicilié(e) 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40


TRIVALDEC, Association - 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France

Maryse TAURUS - 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France


TRIVALDEC - 1 lot depoyen chemin de l'église - 97113 - GOURBEYRE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582119 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).