TRIUMPH INTERNATIONAL SPIESSHOFER & BRAUN (société de droit suisse)
Numéro de dépôt :
1383984
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006
Présentation de la marque VAL
Déposée le 12 décembre 1986 par TRIUMPH INTERNATIONAL SPIESSHOFER & BRAUN (société de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TRIUMPH INTERNATIONAL SPIESSHOFER & BRAUN (société de droit suisse), domicilié(e) Promenadenstrasse 24 CH-8437 Zurzach SUISSE (dossier no 2077053) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2077053) - France.
La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL est expirée depuis le 12 décembre 2006.
TRIUMPH INTERNATIONAL SPIESSHOFER & BRAUN (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : BLEU MANDARINE , MOI , VALMAR
TRIUMPH INTERNATIONAL SPIESSHOFER & BRAUN (société de droit suisse) - Promenadenstrasse 24 CH-8437 Zurzach SUISSE (dossier no 2077053) - Suisse
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2077053) - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1996 n°2077053 - Publication au BOPI 1996-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 10 février 1995 - Transmission de propriété n°181562 - Publication au BOPI 1995-02-10
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155813 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°33038 - Publication au BOPI
Papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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