Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DAYTONA
Triumph Designs Limited (société britannique)

Numéro de dépôt :
96610731
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 14 février 1996 par Triumph Designs Limited (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAYTONA »

Le déposant est Triumph Designs Limited (société britannique), domicilié(e) Ashby Road - Measham - Swadlincote Derbyshire - DE12 7JP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Guy DUBOIS-CHABERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25


Triumph Designs Limited (société britannique) - Ashby Road - Measham - Swadlincote Derbyshire - DE12 7JP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Guy DUBOIS-CHABERT - France


Inscription le 11 mai 1998 - Rejet total n°254186 - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1998-05-11

Vêtements de protection, vêtements de protection pour motocyclistes, casques, gants de protection, chaussures de protection, lunettes de protection, bottes avec renforts métalliques.Motocyclettes; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; ressorts d'amortisseurs pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; attelages de remorques pour véhicules; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; porte-bagages pour véhicules; valves de bandages pour véhicules; bandages de roues pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; béquilles de cycles; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; garde-boue; boyaux pour cycles; cadres de cycles; capotes de véhicules; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs); chaînes de commande pour véhicules terrestres;chaînes de cycles; chaînes motrices pour véhicules terrestres; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; trousses pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; clous pour pneus; cornets avertisseurs pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; engrenages de cycles; freins de cycles; garde-boue pour cycles; guidons de cycles; jantes de cycles; manivelles de cycles; moteurs de cycles; moyeux de cycles; pédales de cycles; pneumatiques de cycles; pompes de cycles; rayons de cycles; roues de cycles; selles de cycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; essieux; fusées d'essieux; garnitures de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; moteurs pour véhicules terrestres; pare-chocs de véhicules; pompes à air (accessoires de véhicules); mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; tendeurs de rayons de roues; rayons de roues de véhicules; rétroviseurs; sidecars; tricycles; turbines pour véhicules terrestres; vélomoteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.