Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN d'OCEAN
TRITTO Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3385835
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2025
JEAN d\'OCEAN de TRITTO Jean-Marie

Présentation de la marque JEAN d'OCEAN

Déposée le 7 octobre 2005 par TRITTO Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN d'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est TRITTO Jean-Marie domicilié(e) 45 rue de la gare - 89570 - NEUVY SAUTOUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TRITTO Jean-Marie domicilié(e) 45 rue de la gare - 89570 - NEUVY SAUTOUR - France.

La marque JEAN d'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN d'OCEAN arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.


TRITTO Jean-Marie - 45 rue de la gare - 89570 - NEUVY SAUTOUR - France


M. TRITTO Jean-Marie - 45 rue de la gare - 89570 - NEUVY SAUTOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602683 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675537 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poissons fromage ; boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraîchir, sndwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.