Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mauvais Parents
Tristan Vienne
Stéphanie Haros
Gaelle Quemener

Numéro de dépôt :
3743486
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Mauvais Parents de Tristan Vienne

Présentation de la marque Mauvais Parents

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par Tristan Vienne, Stéphanie Haros, Gaelle Quemener auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mauvais Parents »

Les déposants sont Tristan Vienne domicilié(e) 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France, Stéphanie Haros domicilié(e) 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France, Gaelle Quemener domicilié(e) 8 rue Durand Claye - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tristan Vienne domicilié(e) 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25


Tristan Vienne - 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France

Stéphanie Haros - 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France

Gaelle Quemener - 8 rue Durand Claye - 75014 - Paris - France


Tristan Vienne - 48 route Jean Roux - 33770 - Salles - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547195 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.