Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTANT
Monsieur Tristan ROUX

Numéro de dépôt :
4545271
Date de dépôt :
20/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2029
CONSTANT de Tristan ROUX

Présentation de la marque CONSTANT

Déposée par voie électronique le 20 avril 2019 par monsieur Tristan ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Tristan ROUX domicilié(e) 15 rue Pétrarque - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tristan ROUX domicilié(e) 15 rue Pétrarque - 75116 - Paris - France.

La marque CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.


Monsieur Tristan ROUX - 15 rue Pétrarque - 75116 - Paris - France


Monsieur Tristan ROUX - 15 rue Pétrarque - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; liseuses électroniques ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.