Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCECOLE
M. Tristan Micol

Numéro de dépôt :
4313666
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
FRANCECOLE de Tristan Micol

Présentation de la marque FRANCECOLE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par monsieur Tristan Micol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Tristan Micol domicilié(e) 44 Quai du Président Carnot - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPA - CGR, M. Xavier Pican domicilié(e) 136 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCECOLE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

Tristan Micol a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Nationale de France


M. Tristan Micol - 44 Quai du Président Carnot - 92210 - Saint-Cloud - France


LPA - CGR, M. Xavier Pican - 136 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Éducation .