Déposée le 10 février 2003 par Tristan DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Phone Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est Tristan DUVAL domicilié(e) 129, Boulevard Massena,75013 Paris - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tristan DUVAL AKOUNA domicilié(e) 15, rue Saussier Leroy,75017 Paris - 75017 - France.
La marque Phone Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tristan DUVAL - 129, Boulevard Massena,75013 Paris - 75013 - France
Monsieur Tristan DUVAL AKOUNA - 15, rue Saussier Leroy,75017 Paris - 75017 - France
Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404390 - Publication au BOPI 2004-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Produits pharmaceutiques. Substance diététiques à usage médical. Produits thérapeutiques. Desinfectants. Appareils et instruments médicaux. Articles orthopédiques. Conception et développement de tout support et assistance technologique et informatique du suivi thérapeutique des patients.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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