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Marques déposées par Tristan de groulard
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PACC OU PAS CAP ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACC OU PAS CAP ?
Tristan de groulard

Numéro de dépôt :
3767186
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2020
PACC OU PAS CAP ? de Tristan de groulard

Présentation de la marque PACC OU PAS CAP ?

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par Tristan de groulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACC OU PAS CAP ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Tristan de groulard domicilié(e) 9 Rue Saint Pons - 13290 - LES MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tristan de groulard domicilié(e) 9 Rue Saint Pons - 13290 - LES MILLES - France.

La marque PACC OU PAS CAP ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACC OU PAS CAP ? est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Tristan de groulard a également déposé les autres marques suivantes : Le Bal Masqué , L'indétrônable


Tristan de groulard - 9 Rue Saint Pons - 13290 - LES MILLES - France


Tristan de groulard - 9 Rue Saint Pons - 13290 - LES MILLES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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