Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTALIS
TRISKALIA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3140536
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2022
VERTALIS de TRISKALIA

Présentation de la marque VERTALIS

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VERTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTALIS est expirée depuis le 8 janvier 2022.

TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes : C'EST TOUT NATUREL , OLIGOBREIZ , COOPAGRI BRETAGNE , BREIZAGNO , FARMER ELEVAGE , MINARAFT , INNOVISION 2020 , JARDIFOLIES , CULTIVERT , @ppro en ligne


TRISKALIA, Société Coopérative Agricole - Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363805 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501142 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits chimiques pour l'amendement des sols. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériels pour pansements ; produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime. Boîtes en carton ou en papier, cache-pots en carton, tubes en carton, cartonnages, feuilles de cellulose régénérées pour l'emballage, bandes et matières collantes pour le ménage, colles pour le ménage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, essuie-mains en papier, cartes géographiques, gommes pour le ménage, papier hygiénique, timbres (cachets) , Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, anneaux pour la volaille, bacs pour oiseaux, baquets, bassins (récipients) , cages à oiseaux, écuelles, entonnoirs, mangeoires pour animaux, torchons de nettoyage, poteries, serpillières, souricières. Ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) voiles (gréements) , sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles : matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Aliments pour animaux ; animaux vivants ; agences d'import-export ; télépromotion avec offre de vente ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés ; vente aux enchères. Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou visiophoniques.par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'informations par serveurs télématiques, services de transmission par téléscripteur, transmission de télégrammes, transmission de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé. Elevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.