PlaniTERRE
Présentation de la marque PlaniTERRE
Déposée le 17 juin 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PlaniTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PlaniTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PlaniTERRE arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.
TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366015 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682672 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02