PLANITERRE
Présentation de la marque PLANITERRE
Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANITERRE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.
TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650855 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02