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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA
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PAYSAN BRETON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSAN BRETON
TRISKALIA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3296212
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2024
PAYSAN BRETON de TRISKALIA

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 8 juin 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAN BRETON arrivera à expiration en date du 8 juin 2024.

TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes : C'EST TOUT NATUREL , OLIGOBREIZ , COOPAGRI BRETAGNE , BREIZAGNO , FARMER ELEVAGE , MINARAFT , INNOVISION 2020 , JARDIFOLIES , CULTIVERT , @ppro en ligne


TRISKALIA, Société Coopérative Agricole - Z.I. de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 26 juillet 2005 - Concession de licence n°415819 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 26 juillet 2005 - Concession de licence n°415820 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556334 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02

Oeufs, blancs d'oeufs, jaunes d'oeuf, produits d'oeuf, plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de fruits, de viandes, de charcuterie, de poisson, d'oeufs et de fromages ou d'une combinaison quelconque de ces produits. Sandwiches, casse-croûtes, brioches, omelettes, quiches, tartes, tourtes, tortillas, casse-croûtes, brioches, tourtes, tartes, omelettes et sandwiches à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de fromage, de fruits, de légumes ou de la combinaison de plusieurs de ces produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.