Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRISKALIA, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 775576986
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2008194 - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227646 - Publication au BOPI 2002-09-17
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507976 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601184 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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