PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 24 septembre 2022.
TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227645 - Publication au BOPI 2002-09-17
Renouvellement sans limitation n°2007770 - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507541 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02