Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES FERMIERS du DOYENNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LES FERMIERS du DOYENNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRISKALIA, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle de Lanrinou - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 775576986
CABINET FLECHNER, - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462605 - Publication au BOPI 2007-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°543005 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483083 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 2 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°787880 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02
- Viandes autres que de volailles, gibier, lait et produits laitiers, graisses comestibles : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; - &Elig;ufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; - Volailles fermières élevées en plein air ou volailles fermières élevées en liberté. Miel, farines de céréales : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) : tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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