HORTI LIGNE
Présentation de la marque HORTI LIGNE
Déposée le 24 janvier 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTI LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORTI LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI LIGNE est expirée depuis le 24 janvier 2022.
TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02