Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hortalis le végétal a son réseau d'experts
TRISKALIA, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4049732
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
Hortalis le végétal a son réseau d\'experts de TRISKALIA

Présentation de la marque Hortalis le végétal a son réseau d'experts

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hortalis le végétal a son réseau d'experts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Hortalis le végétal a son réseau d'experts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortalis le végétal a son réseau d'experts arrivera à expiration en date du 25 novembre 2023.

TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes : LINEAL 5 , EUROPORC , FARMER ELEVAGE , BREIZAGNO , MAGASIN VERT , POINT VERT PRO , INNOVISION 2020 , MINARAFT , CULTIVERT , JARDIFOLIES


TRISKALIA, société coopérative agricole - Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU Cedex - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ;

Machine-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Boîtes en carton ou en papier, cache-pots en papier ou en carton, tubes en carton ; cartonnages, feuilles de cellulose régénérées pour l'emballage, bandes et matières collantes pour le ménage, colles pour le ménage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, essuie-mains en papier, cartes géographiques, gommes pour le ménage, papier hygiénique, timbres (cachets), produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques ; articles de papeterie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées à savoir films plastiques pour l'agriculture ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, anneaux pour la volaille, instruments d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, bacs pour oiseaux, baquets, bassins (récipients), cache-pots non en papier, cages à oiseaux, écuelles, entonnoirs, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage, mangeoires pour animaux, torchons de nettoyage, poteries, serpillières, souricières ;

Ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ;

Services de publicité ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers, abonnement à des programmes de télévision, radio, phonogrammes et vidéogrammes, abonnement à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophoniques et télévisée, offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires, recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; télépromotion avec offre de vente ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés ; vente aux enchères ; vente en gros et au détail, notamment par Internet, de produits pour les maraîchers, les horticulteurs, les pépiniéristes et l'aménagement et l'entretien des espaces verts à savoir : produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, machines agricoles et leurs parties, outils à main pour l'agriculture et le jardinage, films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, vêtements pour l'agriculture et le jardinage, gants de jardinage, semences (graines), fouets, sellerie, articles de bourellerie, récipients pour l'agriculture, aliments pour animaux, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'informations par serveurs télématiques, services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau informatique mondial ouvert et fermé ;

Recherches géologiques ; analyses chimiques ;

Services de location de matériels pour exploitations agricoles, horticoles ou arboricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de pépiniéristes ; services d'entretien et d'aménagement d'espaces verts.