CHARMEUSE
Présentation de la marque CHARMEUSE
Déposée le 1 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TRISKALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMEUSE arrivera à expiration en date du 1 février 2026.
TRISKALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°791640 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-02