Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROPHESSENCE BIO
TRIPLE D, SARL

Numéro de dépôt :
3843185
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PROPHESSENCE BIO de TRIPLE D

Présentation de la marque PROPHESSENCE BIO

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIPLE D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPHESSENCE BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIPLE D domicilié(e) BP 60041 las prades - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 863 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIPLE D domicilié(e) 0 las prades - 32390 - GAVARRET sur AULOUSTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44


TRIPLE D, SARL - BP 60041 las prades - France - SIREN 477863872


TRIPLE D - 0 las prades - 32390 - GAVARRET sur AULOUSTE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 27 juin 2102 - Transmission totale de propriété n°578499 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2102-06-27

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607181 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.